Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGROSEL
Numéro de dépôt :
1612552
Date de dépôt :
06/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2000
Présentation de la marque AGROSEL
Déposée le 6 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DORIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AGROSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSEL est expirée depuis le 6 octobre 2000.
Société DORIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06